COS Breizh

Les délégués

LES DÉLÉGUÉS

L'élection des Délégués se fait de la façon suivante :

  • Pour le Délégué "Élu" : l'organe délibérant élit un représentant. A défaut de désignation, le Maire ou le Président représente valablement la collectivité ou la structure associative.
  • Pour le Délégué "Agent" : le Délégué est élu parmi les agents adhérents, réunis en Assemblée Locale, organisée sous la responsabilité du Correspondant Local, ou à défaut, de l'autorité locale.

 

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le COS est un organisme paritaire administré par un Conseil d'Administration composé de 2 collèges :

  •  Le Collège des Élus : 10 membres représentant les collectivités territoriales et les structures associatives de droit privé ayant pour objet le service aux collectivités.
  •  Le Collège des Agents : 10 membres représentant les agents des collectivités et des structures privées.

Ses membres sont élus pour une durée de 6 ans. "Ils disposent des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l'association" (Art. 16 des Statuts du COS 35).

 

LE BUREAU

Le Conseil d'Administration désigne en son sein le BUREAU, composé de 8 membres (4 représentants des structures adhérentes et 4 représentants des agents).

Ils sont élus pour 3 ans avec mandats renouvelables.

Les membres de l'Association sont représentés à l'Assemblée Générale par un Délégué "Élu" et un Délégué "Agent" de chaque structure :

  • Les Délégués "Élus" sont les représentants des Structures adhérant au COS Breizh.
  • Les Délégués "Agents" sont les représentants des Agents adhérant au COS Breizh.


Trombinoscope du Conseil d'Administration